Toute utilisation frauduleuse du PASS LIBERTE PARK (falsification, contrefaçon…) constatée lors d'un contrôle entraîne la résiliation immédiate du contrat sans préjuger de poursuites devant les tribunaux compétents. Ano. B.1    â€“ Généralités B.1.1. C.1. Verified information Dengta vieta. Leclerc Bio - Boulevard des Allobroges. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Francúzsko. Ils sont consultables dans tous les parkings en ouvrage (Condorcet, Darcy-Liberté, Dauphine, Grangier, Malraux, Monge, Sainte-Anne, Tivoli-Berbisey, Trémouille-Marché). Les trajets consommés sont prélevés automatiquement sur le compte bancaire indiqué sur le mandat du client. Le client peut également s’opposer à leur traitement à des fins commerciales. Ces conditions générales de vente et d’utilisation s’appliquent à la fois au payeur et à l’utilisateur de Liberté Park, même lorsque ce dernier n’a pas personnellement souscrit à la demande de prélèvement. Parking Monge - Divia . Trust level. Keolis Dijon Mobilités se  réserve  le  droit  de  refuser  tout  nouvel  achat  ou abonnement  Ã   un  débiteur  avec  lequel  un  litige  relatif au paiement d’un achat antérieur est toujours ouvert. Informace. x3. Le contrat étant sans engagement de durée, il peut être résilié à la demande du payeur. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. Si le contrat est signé à l’Agence Commerciale, il doit être signé au moment de la souscription et accompagné d’un relevé d’identité bancaire faisant figurer les coordonnées bancaires du payeur (IBAN / BIC). G.1. En aucun cas, ces sous-traitants ne peuvent utiliser ces données à des fins commerciales pour leur propre compte. F.3. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. (EX : Utilisation en Mai ; prélèvement le 15 Juin) B.2.2. Des frais de carte seront perçus lors de la création de la carte DiviaMobilités  A.1.5. B.3    â€“ Contestation B.3.1. Save. Tout souscripteur reconnaît avoir reçu un exemplaire de ces conditions lors de la signature du Mandat concernant l’abonnement par prélèvement automatique. Le Parking Darcy-Liberté (505 places) est équipé de 3 bornes de recharge pour véhicules électriques situés a -1b. En cas de changement : ■ de payeur ■ d’établissement bancaire domiciliataire ■ de compte à prélever ■ d'adresse postale / mail Le client doit le signaler avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant auprès de l’Agence Commerciale DiviaMobilités, par mail, via son compte personnel sur www.divia.fr, ou par courrier au service clients. Dans le cas contraire, vous êtes passible d’une amende. Les données à caractère personnel collectées font l'objet d'un traitement automatisé dont les finalités sont la gestion de la relation contractuelle et commerciale dans le cadre de l'utilisation d'un service DiviaMobilités, la prévention et la gestion des impayés, du vol et de la perte de la carte DiviaMobilités, la réalisation d’analyses statistiques, ainsi que la lutte contre la fraude pendant toute la durée de validité de la carte DiviaMobilités ou du service souscrit. x3. Verified information Katusealune asukoht. Operaator. 10 Boulevard des Allobroges - … LIBERTEPARK est valable le mois civil, du 1er jour du mois au dernier jour du mois. B.1.4. D.1. A.1.6. G.2. C.2. Un payeur dont le compte est resté débiteur ne peut pas souscrire de nouveaux contrats par prélèvement automatique, tant que la (les) somme(s) due(s) n’est (ne sont) pas réglée(s). Trust level. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. Un payeur peut prendre en charge plusieurs LIBERTEPARK. Le client peut également s’opposer à leur traitement à des fins commerciales. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. F.2. Jah. Operatør. Verified information Dengta vieta. EFFIA. Le tarif horaire du stationnement est révisable à chaque changement de tarifs. Recevez toutes les informations, www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Conditions générales de vente et utilisation. 21 Cour de la Gare 21000 Dijon PrancÅ«zija. Chargemap Pass incompatible Dozvědět se více. Provozovatel. Ici nous nous adaptons à vos paramêtres de navigation. B.4.2. Network. 21 Cour de la Gare 21000 Dijon Francúzsko. EFFIA. Ei. EFFIA. Chargemap Pass incompatible Lær mere. Toute demande de résiliation doit être formulée avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant. Ověřené informace Pokrytá oblast. Le payeur peut être différent du titulaire du LIBERTEPARK. Le signataire du PASS LIBERTÉ (titulaire du RIB), après validation du dossier,entraîne l’ouverture d’un dossier client, et l’acceptation des conditions générales de vente associées. Operaator. A.1.4. Ce dernier doit le notifier expressément par une demande de résiliation. A.1.1. Si vous êtes insatisfait du traitement d'un litige par notre Service Clients, vous pouvez ensuite saisir le Médiateur MTV : Médiation Tourisme Voyage - BP 80 303 - 75 823 PARIS Cedex 17 / www.mtv.travel. Taip. Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouveau contrat à un payeur ou un utilisateur dont le contrat a déjà été résilié pour fraude établie. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Prantsusmaa. Trust level. Il est utilisable sur le périmètre des Transports urbains de l’Agglomération Dijonnaise. D.2. Parking. Nej. INFO: Le Club Divia vous accompagne pendant l'été ! D.3. Ou besoin d'un rafraîchissement ? Toute demande de révocation du mandat de prélèvement SEPA doit être accompagnée de la désignation d’un autre moyen de paiement valide. Le payeur doit être obligatoirement majeur ou mineur émancipé (un justificatif légal doit être fourni dans ce cas-là). You are on a page with a charging area for electric cars in the city of Dijon. Le payeur peut être différent du titulaire du PASS LIBERTÉ. Des frais de carte sont perçus lors de la création de la carte DiviaMobilités. B.3.2. B.3.2. B.4.1. Consultez les horaires de prochains passages de vos lignes ou arrêts de votre bus ou tramway à Dijon métropole sur le site DiviaMobilités. The "Bus & Tram" network makes it possible to travel throughout the Dijon metropolis. x3. Darcy, Dijon. Tout souscripteur reconnaît avoir reçu un exemplaire de ces conditions lors de la signature du mandate concernant l’abonnement par prélèvement automatique. Provozovatel. Operaator. Le montant du prélèvement est révisable à chaque changement de tarif. Toute utilisation frauduleuse du PASS LIBERTÉ (falsification, contrefaçon…) constatée lors d’un contrôle entraîne la résiliation immédiate du contrat sans préjuger de poursuites devant les tribunaux compétents. B.4    â€“ Impayés B.4.1. Ověřené informace Pokrytá oblast. Les données du client sont conservées pour les durées nécessaires à la gestion contractuelle, administrative et comptable des services souscrits. Elles sont destinées aux services de Keolis Dijon Mobilités qui est responsable du traitement, ainsi que, le cas échéant, à ses sous-traitants ou prestataires uniquement pour la finalité définie par Keolis Dijon Mobilités. B.2.2. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon PrancÅ«zija. D.2. Keolis Dijon Mobilités notifie par l'envoi d'une facture dématérialisée au moins 5 jours calendaires avant la date effective du prélèvement. Le contrat étant sans engagement de durée, il peut être résilié à la demande du payeur. Ce  dernier  doit  le  notifier  expressément  par  une  demande  de résiliation. En cas de litige de paiement, si malgré les relances, le règlement n’est pas effectué, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de bloquer la carte DiviaMobilités et d’inscrire le client sur une liste d’opposition pendant une durée de 2 ans. Keolis Dijon Mobilités notifie par l'envoi d'une facture dématérialisée au moins 5 jours calendaires avant la date effective du prélèvement. Chargemap Pass incompatible Dozvědět se více. If you plan to take the bus/tram more than once or twice a day, you should take the Pass-24h for €3,60*; it allows you to travel on the entire network for 24 hours. À chaque changement de tarif, le montant du prélèvement s’effectuera automatiquement au nouveau tarif en vigueur. Le remplacement de la carte et de son contrat se fait à l’Agence Commerciale DiviaMobilités en fournissant une pièce d’identité de l’abonné et la déclaration de perte ou de vol du poste de police ou de gendarmerie le cas échéant. Ühinege 593302 elektriauto juhiga! Parking Monge - Divia 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon. En cas de doute sur l’identité de l’abonné, lors d’un contrôle sur le réseau, il peut être demandé un justificatif d'identité. Les conditions générales s’imposent à la fois au payeur et à l’utilisateur même lorsque ce dernier n’a pas personnellement signé la demande. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. Lors d’un contrôle à bord des bus et tram par nos agents assermentés vous devez être muni de votre carte DiviaMobilités. Toute demande de résiliation doit être formulée avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant. Parking Darcy-Liberté - Divia . Given the COVID-19 pandemic, call ahead to … Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouveau contrat à un payeur ou un utilisateur dont le contrat a déjà été résilié pour fraude établie. Trust level. Trust level. Description : Valable pour 20 déplacements d'1 heure, sur l'ensemble du réseau Divia Bus&Tram, correspondance(s) comprise(s) (réalisés du 1er au dernier jour du mois). Információ. Provozovatel. Elles sont destinées aux services de Keolis Dijon Mobilités qui est responsable du traitement, ainsi que, le cas échéant, à ses sous-traitants ou prestataires uniquement pour la finalité définie par Keolis Dijon Mobilités. B.3.3. Parking Dijon Darcy Liberté - Divia. E.4. Chargemap Pass incompatible PodrobnejÅ¡ie informácie. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES CONTRATS PASS LIBERTÉ par prélèvement automatique. E.3. Využívá obnovitelné zdroje energie. EFFIA. A.1.4. Le duplicata est gratuit en cas de vol sur présentation de la déclaration de vol du poste de police ou de gendarmerie. Parking Sainte-Anne - Divia Parking Monge - Divia . Využívá obnovitelné zdroje energie. Operatorius. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon PrancÅ«zija. Un payeur dont le compte est resté débiteur ne peut pas souscrire de nouveaux contrats par prélèvement automatique, tant que la (les) somme(s) due(s) n’est (ne sont) pas réglée(s). Trust level. Ano. Parking Darcy-Liberté - Divia. Le Parking Darcy-Liberté (505 places) est équipé de 3 … La demande de résiliation peut se faire : - auprès de l’un des parkings en ouvrage cités à l’article A.1.1 excepté du parking Tivoli-Berbisey -    auprès de l’Agence Commerciale DiviaMobilités -    par courrier au service clients -    par mail -    par téléphone au service clients -    sur www.divia.fr, F.1.Le contrat est résilié de plein droit par Keolis Dijon Mobilités pour les motifs suivants : - en cas de fraude établie dans la constitution du dossier d’inscription, fausse déclaration, falsification des pièces justificatives - en cas d’impayé. Chargemap Pass incompatible Lisainfo. Jah. x3. Les données à caractère personnel collectées (dont la plaque d’immatriculation) font l’objet d’un traitement automatisé dont les finalités sont la gestion de la relation contractuelle et commerciale dans le cadre de l’utilisation d’un service DiviaMobilités, la prévention et la gestion des impayés, du vol et de la perte de la carte DiviaMobilités, la réalisation d’analyses statistiques, ainsi que la lutte contre la fraude pendant toute la durée de validité de la carte DiviaMobilités ou du service souscrit. Parking Sainte-Anne - Divia. Les tarifs appliqués sont différent selon les parkings. Le prélèvement automatique peut être souscrit dans les parkings en ouvrage (à l’exception du parking Tivoli-Berbisey), à l’Agence Commerciale DiviaMobilités et sur la boutique en ligne. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Toute demande de révocation du mandat de prélèvement SEPA doit être accompagnée de la désignation d’un autre moyen de paiement valide. Parking Darcy-Liberté - Divia . You are on a page with a charging area for electric cars in the city of Dijon. Yes. Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité disponible sur divia.fr ou à l’Agence Commerciale DiviaMobilités, 16 place Darcy 21000 Dijon. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Franciaország. Ja. Le payeur s’engage alors à lui communiquer les présentes conditions. Toute personne qui continue à utiliser indûment (exemple : non règlement d’une échéance) le contrat est considéré comme étant sans titre de transport et donc passible de poursuites pénales. Le Parking Monge DiviaPark (460 places) est équipé de 7 bornes de recharge pour véhicules électriques. EFFIA. Parking Darcy-Liberté - Divia . Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression, de portabilité de ses données personnelles. If you own an electric car in France, trust Chargemap to find you the nearest Parking Darcy-Liberté - Divia … Lorsque la  (les)  somme(s)  due(s)  n’est  (sont)  pas  réglée(s),  le contrat est immédiatement résilié. A.1.5. Toute utilisation irrégulière du PASS LIBERTÉ constatée lors d’un contrôle, entraîne le paiement d’une indemnité forfaitaire conformément à la réglementation applicable aux services de transports publics de voyageurs. B.1.9. A.1.2. EFFIA. You can use it on the entire network for an hour. Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon Francie. B.2    Particularités  LIBERTÉPARK B.1 .1. En cas de modification ou de révocation du mandat, le client doit s’adresser à l’Agence Commerciale DiviaMobilités, 16 place Darcy à Dijon. En cas de contestation qui s’avérerait injustifiée, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de facturer au client les frais de gestion. Le PASS LIBERTÉ est strictement personnel. Chargemap Pass incompatible Sužinoti daugiau. Divia Bus & Tram . Chargemap Pass incompatible Lisainfo. Le tarif du trajet unitaire est fixé à 1,27 euro au 01/09/2017. Le Mandat de prélèvement SEPA (donnant l’autorisation à Keolis Dijon Mobilités à émettre des ordres de prélèvement auprès de la banque du payeur) est caractérisé par une « Référence unique de mandat » RUM. A.1.3. Si le Client s’est opposé à la conservation de sa photo au format numérique, une nouvelle photo lui sera demandée à chaque demande de fabrication de sa carte DiviaMobilités. Le payeur doit être obligatoirement majeur ou mineur émancipé (un justificatif légal doit être fourni dans ce cas-là). Taastuvenergia põhine. Network. Parking Sainte-Anne - Divia B.1.3. Információ. Verified information Covered area. Conformément à la règlementation en vigueur, l’utilisateur ne peut voyager sans titre de transport. B.1.2. En cas de changement :          â–  de payeur ■ d’établissement bancaire domiciliataire          â–  de compte à prélever ■ d'adresse postale / mail Le client doit le signaler avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant auprès du parking ou de l’Agence Commerciale DiviaMobilités, par mail, via son compte personnel sur www.divia.fr, ou par courrier au service clients. PASS 20 Voyages - Ancien Combattant. 3 Rue Sainte-Anne - Dijon . PASS Liberté Park - CGV; ... via son compte personnel sur www.divia.fr, ou par courrier au service clients. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. C.1. C.3. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Francie. Les factures ne seront pas transmises par courrier, sauf demande expresse et sous conditions d’une participation de 1,50 euro pour frais de gestion administrative. B.1.1. Verified information Katusealune asukoht. Je n'ai pas de compte. Parking Sainte-Anne - Divia . The structure of the network and the fine mesh of the territory make it its strength. Operatorius. En cas de contestation qui s’avérerait injustifiée, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de facturer au client les frais de gestion. Provozovatel. F.3. 3 bornes de recharges 7 kW disponibles . A.1.3. 21 Cour de la Gare 21000 Dijon Franciaország. Le client fournit un nouveau RIB avec la mention « Bon pour changement de coordonnées bancaires », daté et signé. 406 metry Parking Darcy-Liberté - Divia 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Franciaország. Le payeur s’engage alors à lui communiquer les présentes conditions. G.1. Les  factures  sont  accessibles   par   chaque   utilisateur   via   la boutique en ligne Divia (en créant son compte personnel). Les consommations liées au contrat PASS LIBERTÉ sont payées par prélèvement automatique. Trust level. Verified information Covered area. Taastuvenergia põhine. Trust level. Dans le cas contraire la RUM sera envoyée avec la notification de prélèvement. Share. Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon Franciaország. VOTRE SERVICE CLIENTS : Espace Services : 16 place Darcy, 21000 Dijon, Sur le site www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Newsletter 599 meters Parking Condorcet - Divia 28 Rue Condorcet 21000 Dijon. B 1.6 Les consommations liées au contrat Liberté Park sont payées par prélèvement automatique  B 1.7 Le mandat de prélèvement SEPA (donnant l’autorisation à Keolis Dijon Mobilités à émettre des ordres de prélèvement auprès de la banque du payeur) est caractérisé par une référence unique de mandat RUM. Le contrat est résilié de plein droit par Keolis Dijon Mobilités pour les motifs suivants : • en cas de fraude établie dans la constitution du dossier d’inscription, fausse déclaration, falsification des pièces justificatives. 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Francie. Les frais de rejets bancaires (hors incident technique non imputable au payeur) sont à la charge du payeur. No. F.2. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES CONTRATS PASS LIBERTÉ par prélèvement automatique. Trust level. To find the best bargain, please visit the DIVIA … E.4. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Prantsusmaa. B.2.1. EFFIA. Les factures sont accessibles par chaque utilisateur via la boutique en ligne Divia (en créant son compte personnel). Parking Monge - Divia Un payeur peut prendre en charge plusieurs PASS LIBERTÉ. Les conditions générales s'imposent à la fois au payeur et à l'utilisateur même lorsque ce dernier n'a pas personnellement signé la demande. Les frais de rejets bancaires (hors incident technique non imputable au payeur) sont à la charge du payeur. Powered by renewable energy. Ei. Chargemap Pass incompatible Learn More. ☀️ Location de véhicule ? EFFIA. Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon Frankrig. A.1    Généralités A.1.1. Les frais de rejets bancaires (hors incident technique non imputable au payeur) sont à la charge du payeur. EFFIA. Chargemap Pass incompatible Learn More. Tramway : On weekdays, from 7h to 19h, a tram every 5 to 7 min, A tram every 15 minutes in the evening, until 01:00, last pass to the city center, Lataa sähköautosi kaupungin Dijon latausalueella Parking Monge - Divia Dans le cas contraire, la RUM sera envoyée avec la première notification de prélèvement. Le client peut contester auprès  de  sa  banque  dans  un  délai de 8 semaines à compter de la date de débit de son compte un prélèvement autorisé et dans un délai de 13 mois à compter de la date de débit de son compte un prélèvement non autorisé. Chargemap Pass incompatible PodrobnejÅ¡ie informácie. Le PASS LIBERTÉ est renouvelé automatiquement dès lors que le payeur n’a pas signifié expressément sa résiliation. Operatør. Trust level. Forsynet med vedvarende energi. If you own an electric car in France, trust Chargemap to find you the nearest Parking Sainte-Anne - Divia … Les données du client sont conservées pour les durées nécessaires à la gestion contractuelle, administrative et comptable des services souscrits. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. Pour les anciens combattants âgés de 65 et plus, domiciliés dans une commune de … Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. Le client fournit un nouveau RIB avec la mention « Bon pour changement de coordonnées bancaires », daté et signé. Le prélèvement automatique peut être souscrit à l’Agence Commerciale DiviaMobilités. B.1.8. B.1.7. Trust level. La gestion du stationnement de Dijon a été confiée à Keolis Dijon Mobilités par Dijon métropole, Autorité Organisatrice de Mobilité. Caves Carrière (Tesla and others) 12 Rue de Skopje - Dijon . Informace. Il n’est pas procédé au remboursement des titres de transport achetés pour voyager entre la date de perte ou vol et le remplacement de la carte DiviaMobilités. 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Prantsusmaa. Operatorius. Le client peut contester auprès de sa banque dans un délai de 8 semaines à compter de la date de débit de son compte un prélèvement autorisé et dans un délai de 13 mois à compter de la date de débit de son compte un prélèvement non autorisé. D.1. EFFIA. Le montant, correspondant au nombre de voyages effectués, est prélevé sur le compte bancaire indiqué sur le dossier du client à partir du 15 du mois suivant son utilisation. E.3. B.1.6. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir la souscription et l’utilisation du service PASS Liberté et du prélèvement automatique associé, utilisable sur le réseau Divia Bus & Tram de Dijon Métropole. Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouvel achat ou abonnement à un débiteur avec lequel un litige relatif au paiement d’un achat antérieur est toujours ouvert. Le client peut exercer ces droits, ou adresser toute autre question relative au traitement de ses données à caractère personnel : -    en ligne à l’adresse suivante : www.divia.fr/page/nous-contacter -    par email à l’adresse dpo-diviamobilites@keolis.com -    par courrier à l’adresse postale : Keolis Dijon Mobilités - Service clients 49 rue des Ateliers - CS47380 21073 DIJON CEDEX Dans le cadre des dispositifs interopérables, les données personnelles peuvent être échangées entre les réseaux interopérables avec DiviaMobilités. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir la souscription et l’utilisation du service PASS Liberté et du prélèvement automatique associé, utilisable sur le réseau Divia Bus & Tram de Dijon Métropole. Bekræftet information Dækket område. Ověřené informace Pokrytá oblast. E.2. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Francie. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon France. Le remplacement de la carte et de son contrat se fait à l’Agence Commerciale DiviaMobilités ou auprès de l’un des parkings en ouvrage cités à l’article A.1.1 (sauf Tivoli-Berbisey) en fournissant un justificatif d’identité de l’abonné et la déclaration de perte ou de vol du poste de police ou de gendarmerie le cas échéant. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Frankrig. Rue Docteur Chaussier - Dijon . B.1.8. Information. Ja. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier Le PASS LIBERTÉ est valable le mois civil, du 1er jour du mois au dernier jour du mois. Yes. 505 meters Grand Hotel La Cloche (Tesla et autres) 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Franciaország. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Trust level. Ne. Chargemap Pass incompatible Lær mere. Espace Services : 16 place Darcy, 21000 Dijon, Sur le site www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Newsletter